Voici les Conditions Générales d’Utilisation modifiées pour correspondre à votre marque Sneakers and Go :
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PRÉAMBULE
SNEAKERS AND GO est une société ayant pour objet principal la location en France et à l’étranger de sneakers et accessoires de mode, et exploite le site www.sneakersandgo.com (le « Site ») et la marque SNEAKERS AND GO (la « Marque »).
Tout utilisateur du Site (un « Utilisateur ») est invité à lire avec attention les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») avant toute utilisation du Site et notamment toute visite ou recherche sur le Site, l’inscription et la création d’un compte client, la location d’un produit sur le Site. La création d’un compte client par un Utilisateur (un « Compte Client ») ainsi que toute commande faite sur le Site emporte par l’Utilisateur adhésion aux CGU que ce dernier reconnaît avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité et sans réserve.
Tout Utilisateur n’acceptant pas tout ou partie des CGU n’est pas autorisé à utiliser le Site, créer un Compte Client ou procéder à une réservation en vue d’une location. La Société se réserve le droit de bloquer l’accès au Site à tout Utilisateur ne respectant pas les CGU et/ou fermer son Compte Client.
Les présentes CGU sont à jour à la date du 05 Septembre 2024. La Société se réserve la possibilité de modifier tout ou partie des CGU à tout moment et sans préavis. Les nouvelles stipulations des CGU s’appliqueront automatiquement à la visite du Site postérieurement à ladite modification. Tout Utilisateur du Site est invité par conséquent à consulter les CGU lors de toute utilisation du Site afin d’être en permanence informé des termes et conditions de location sur le Site.
Les CGU régissent seules l’utilisation du Site et la location de produits sur le Site et prévalent sur tout autre document, sauf stipulation contraire expresse signée par la Société.
Il est rappelé à tout Utilisateur que la Société se réserve le droit de suspendre ou modifier tout ou partie du Site et de ses contenus et notamment ses fonctionnalités, ses services, les Produits à Louer ou tarifs de location, à sa discrétion et sans préavis sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.
Les CGU sont opposables pendant toute la durée d’exploitation du Site.
Les présentes CGU sont conclues entre la Société et tout Utilisateur, qui par son utilisation du Site, adhère pleinement et sans réserve aux CGU et s’engage à en respecter les termes et conditions.
– « Calendrier » signifie le calendrier en format électronique du Site indiquant les dates et périodes respectives de disponibilité et de réservation d’un Produit à Louer.
– « Client » signifie tout Utilisateur ayant passé Commande sur le Site.
– « Commande » signifie toute réservation d’un Produit pour sa location par un Utilisateur, réservation confirmée par la Société par l’envoi d’un email de Confirmation de Commande et dûment payée.
– « Compte Client » a le sens qui lui est attribué dans le préambule.
– « Date d’Expiration de la Location » signifie le dernier jour de la Période de location, et la date à laquelle le Produit Loué devra être retourné à la Société.
– « Confirmation de Commande » signifie le récapitulatif d’une Commande indiquant : le Produit Loué, la Période de Location, le Lieu de Livraison, le Mode de Livraison, la Date de Restitution ainsi que le Tarif.
– « Plateforme de Paiement » signifie la plateforme sécurisée de paiement sur le Site. Il est rappelé que la plateforme de paiement est gérée par un tiers à la Société et que la Société ne saurait être responsable en cas de suspension ou d’interruption de la plateforme de paiement pour des raisons étrangères à la Société.
– « Produit à Louer » signifie toute chaussure ou accessoire mis à la location sur le Site. Il est précisé en tant que de besoin qu’un Produit s’entend du Produit lui-même, de son étiquette qui en garantit l’authenticité mais également de tout accessoire complémentaire qui y est attaché ou relatif.
– « Produit Loué » désigne tout Produit à Louer faisant l’objet d’une Commande.
– « Site » a le sens qui lui est attribué au préambule.
– « Transporteur » signifie La Poste ou tout autre prestataire extérieur de transport assurant la Livraison d’un Produit Loué au Client ou le retour d’un Produit Loué à la Société, et tel qu’indiqué dans la Confirmation de Commande.
Les Produits à Louer présentés sur le Site sont des produits originaux que la Société propose à la location. Chaque Produit à Louer est fourni au Client en bon état, avec son étiquette de marque, après inspection, nettoyé et placé dans un emballage dédié. Le nettoyage et l’entretien courant sont inclus dans le tarif de location.
La Société se réserve le droit de modifier les Produits à Louer sur le Site à tout moment et sans préavis et de retirer tout Produit à Louer, sans préavis et à sa seule discrétion. Les Produits à Louer sont proposés à un instant donné, en fonction de la saison et des choix de positionnement de la Société et peuvent varier en fonction du temps et des saisons.
La Société rappelle aux Utilisateurs que les descriptifs, caractéristiques et visuels des Produits à Louer sont fournis à titre indicatif uniquement. La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de différence de perception de couleur, de forme, ou de matière ou pour les conseils de style fournis sur un Produit à Louer. Chaque Utilisateur est invité préalablement à sa Commande à vérifier si les mensurations indiquées sur un Produit peuvent convenir à sa taille et morphologie et la Société ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée à ce titre. Les informations données sur le Site sont données à titre indicatif et il appartient au Client de vérifier l’adéquation du Produit à sa taille et à ses besoins. La Société ne consent aucune garantie des Produits Loués à un usage particulier.
Les Produits à Louer sont proposés à la Location sous réserve de leur disponibilité affichée sur le calendrier du Site. Le calendrier est automatiquement à jour des réservations effectuées. Néanmoins, il reste possible que des locations soient effectuées simultanément sur un même Produit à Louer. Dans une telle circonstance, la Société informera le Client dans les meilleurs délais et proposera au Client un Produit à Louer de substitution. La Société décline toute responsabilité en cas d’erreur dans le calendrier du Site résultant d’un problème technique sur le Site ou d’une maintenance sur le Site sans faute de la Société. Un Produit à Louer ne pourra en aucun cas faire l’objet d’une réservation en l’absence d’une Commande confirmée par une Confirmation de Commande et réglée.
Les tarifs et services proposés sur le Site relèvent de la politique commerciale de la Société et peuvent varier à la discrétion de la Société. Aucun Utilisateur ne saurait se prévaloir d’un droit d’usage à un quelconque service offert à un instant donné sur le Site, à la gratuité ou à la tarification d’un quelconque service ou Produit à Louer sur le Site.
Seul un Utilisateur ayant renseigné de façon complète et exhaustive son inscription sur le Site par la création d’un Compte Client peut passer Commande sur le Site.
La Société se réserve la possibilité de suspendre un Compte Client en cas de violation par l’Utilisateur des CGU, de précédent de défaut de paiement, de Restitution Fautive, en cas de litige l’opposant audit Utilisateur ou de suspicion de fraude.
L’Utilisateur doit renseigner ses nom, prénom, adresse, téléphone portable, email et toutes autres informations requises à tout moment pour la création du Compte Client. L’Utilisateur garantit expressément que ces informations lui sont personnelles et sont complètes, exactes et sincères. L’Utilisateur s’engage à protéger ses identifiants et mots de passe et d’informer sans délai la Société de toute suspicion d’usurpation de ses identifiants et/ou mot de passe. L’Utilisateur devra indiquer en cas de réception par un tiers pour son compte l’identité du récipiendaire ainsi que ses coordonnées téléphoniques.
La réservation d’un Produit à Louer s’effectue sur le Site, sous réserve de sa disponibilité sur le Calendrier. Ainsi qu’il est indiqué précédemment, la disponibilité d’un Produit devra être confirmée par l’expédition d’une Confirmation de Commande. En cas de défaut de réception par le Client d’une Confirmation de Commande, celle-ci sera automatiquement considérée comme annulée et la Société pourra proposer à l’Utilisateur une autre réservation sans complément de coûts.
La passation d’une Commande d’un Produit Loué et sa réservation sont subordonnées (i) au paiement de la totalité du tarif de location par carte bancaire sur la Plateforme de Paiement et (ii) à l’autorisation donnée à la Plateforme de Paiement de conserver une empreinte de la carte bancaire du Client. Il est rappelé que la Société n’a pas accès aux coordonnées bancaires des Utilisateurs.
La Société attire l’attention des Utilisateurs que la simple sélection d’un Produit à Louer ne constitue pas une Commande et ne constitue pas une réservation du Produit à Louer. Seule une Commande réglée par l’Utilisateur et confirmée par email par la Société constitue une réservation ferme du Produit Loué.
La Période de Location est une période déterminée de quatre (4) ou huit (8) jours calendaires et non fractionnables. Aucun Produit Loué ne peut être réservé pour une période inférieure à quatre (4) jours calendaires. La Période de Location débute à la date de livraison indiquée dans la Confirmation de Commande, que le Client reçoive ou non le Produit Loué. Elle prend fin au dernier jour de la Période de Location et doit être restituée avant midi le dernier jour de la Période de Location. Les frais de livraison et de retour sont à la charge de la Société.
Les Produits Loués sont livrés par Transporteur au lieu de livraison indiqué dans la Confirmation de Commande ou en point relais à la discrétion de la Société. La Société décline toute responsabilité en cas de retard dans la livraison due au Transporteur. Les Produits Loués sont livrés avec un emballage de retour, le bon de retour devant être déposé dans l’emballage de retour fourni par la Société. Le retour d’un Produit Loué peut être fait par le Client à sa convenance, à domicile ou en point relais, sous réserve que le Produit Loué soit restitué dans son emballage de retour, avant midi le dernier jour de la Période de Location.
L’attention du Client est attirée sur le fait que tout retard dans la restitution des Produits Loués au-delà de la Période de Location (retard de plus de 24 heures) constitue un préjudice grave pour la Société (le Produit Loué ne pourra pas être reloué à un autre Client, désorganisation de la Société et du Transporteur, insatisfaction Client, etc.). En conséquence, la Société se réserve le droit d’engager toute action en justice à l’encontre du Client ayant commis une Restitution Fautive pour obtenir la réparation intégrale du préjudice subi par la Société et se réserve le droit de refuser toute commande de l’Utilisateur à l’avenir.
Le Produit Loué est livré au Client en bon état, propre, avec ses accessoires et étiquettes d’origine et sous emballage dédié. Il appartient au Client de vérifier à la livraison la conformité de son Produit Loué et d’indiquer tout vice apparent (manque d’un accessoire, étiquette détachée, vice apparent, etc.) sur le bon de livraison. À défaut d’indication de vice apparent par le Client lors de la livraison, le Produit Loué sera réputé conforme.
Le Client s’engage à utiliser le Produit Loué conformément à sa destination et à en prendre soin avec la diligence d’un bon père de famille. Le Client s’interdit de détacher ou abîmer les étiquettes du Produit Loué, de tenter toute réparation par ses soins, et s’engage à restituer le Produit Loué dans le même état qu’à sa livraison, à l’exception de l’usure normale. Tout Produit Loué qui ne serait pas restitué en bon état, propre, complet, sans étiquette ou avec ses accessoires détériorés ou avec des tâches qui ne pourraient être nettoyées lors du nettoyage par la Société constituerait une Restitution Fautive et permet à la Société d’engager toute action en responsabilité et d’obtenir du Client la réparation intégrale de son préjudice. La Société se réserve le droit de faire appel à un expert indépendant en cas de désaccord avec le Client.
La Société se réserve en conséquence le droit de prélever sur l’empreinte de la carte bancaire du Client et sans préavis, toute somme qui pourrait lui être due à ce titre. Le montant des sommes dues sera calculé par la Société en fonction du préjudice subi et pourra correspondre au coût de nettoyage ou à la réparation ou remplacement du Produit Loué.
Les Produits Loués sont des produits originaux de luxe et peuvent contenir des accessoires complémentaires qui ne sont pas détachables (étiquettes, décoration). À défaut de restitution du Produit Loué en bon état (c’est-à-dire en bon état d’usage et d’entretien, et avec tous ses accessoires complets), le Client sera responsable du montant du préjudice subi par la Société, qui pourra prélever sur l’empreinte de la carte bancaire du Client le montant du préjudice subi et ne pourra voir sa responsabilité engagée à ce titre.
Le Client s’engage également à ne pas effectuer de réparation sur le Produit Loué ou tenter toute réparation par ses soins, ni à utiliser les Produits Loués à des fins commerciales (revente, présentation sur un site de revente, location à des tiers, etc.). La Société ne sera en aucun cas responsable des conséquences de l’utilisation des Produits Loués et tout Utilisateur reconnaît et accepte qu’aucune réclamation, indemnisation ou compensation ne pourra lui être accordée à ce titre.
La Société garantit que les Produits Loués sont des produits originaux et conformes à leur description sur le Site. Néanmoins, la Société ne pourra être tenue responsable des différences de perception du Produit Loué par l’Utilisateur par rapport à la description sur le Site, en ce qui concerne la couleur, la matière, ou la taille du Produit Loué.
En cas de non-conformité du Produit Loué à la description, le Client dispose d’un délai de 24 heures après réception pour informer la Société. La Société pourra alors proposer un produit similaire ou le remboursement.
La Société décline toute responsabilité pour des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des Produits Loués. En particulier, la Société ne saurait être responsable des dommages matériels ou immatériels causés par une mauvaise utilisation des Produits Loués ou un défaut d’entretien du Client.
La Société n’est en aucun cas responsable de la dégradation des Produits Loués due à une utilisation non conforme par le Client.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de passation de la Commande. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité et sans indication de motif.
Pour exercer ce droit, le Client doit adresser une demande de rétractation à la Société par email ou courrier. En cas d’exercice du droit de rétractation, la Société procédera au remboursement du montant payé par le Client, dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la notification de rétractation.
Toutefois, ce droit de rétractation ne s’applique pas si le Produit Loué a été livré et utilisé par le Client avant la notification de rétractation.
La Société se réserve le droit de résilier toute Commande en cas de violation des CGU par le Client, notamment en cas de Restitution Fautive, de non-paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude.
En cas de résiliation pour faute du Client, la Société pourra exiger du Client la restitution immédiate du Produit Loué et pourra engager toute action pour obtenir la réparation intégrale de son préjudice.
La Société est propriétaire exclusive de la Marque, du Site et de tous les éléments qui le composent, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, bases de données, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de ses éléments est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la Société.
Le Client reconnaît que l’utilisation du Site ne lui confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments du Site et de la Marque.
Les données personnelles collectées par la Société sont utilisées pour la gestion des Commandes et la gestion de la relation client. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Pour toute question concernant le traitement de ses données personnelles, le Client peut contacter le service client de la Société.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.
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Ces conditions générales sont adaptées pour répondre aux besoins de votre activité de location de sneakers et accessoires, en tenant compte des spécificités et des obligations légales applicables en France. Vous pouvez les personnaliser davantage pour les aligner avec les opérations spécifiques de Sneakers and Go.
Réalisé par Alexandre Vincent
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